DOCUMENT EN ATTENTE DE FINALISATION : les éléments entre crochets seront complétés dès la création de la société. Cette version n'est pas définitive.

1. Identité du vendeur

Le site est édité par [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE], dont le siège est situé [ADRESSE COMPLÈTE], numéro d'identification [IDE / SIRET], numéro de TVA [NUMÉRO ou mention d'exonération]. Contact : [ADRESSE E-MAIL].

2. Objet et acceptation

Les présentes conditions régissent la vente des produits proposés sur ce site. Toute commande implique leur acceptation pleine et sans réserve. Elles complètent la politique de retours et de remboursement ainsi que la politique d'expédition, qui en font partie intégrante.

Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable à une commande est celle en vigueur au moment où cette commande est passée.

3. Produits

Les produits sont présentés avec la plus grande exactitude possible. Les visuels studio retravaillés à partir des photographies fournisseur ont une valeur illustrative et ne constituent pas un engagement contractuel sur la teinte exacte ni sur les finitions. Les dimensions indiquées proviennent du fournisseur et peuvent varier légèrement.

4. Prix

Les prix sont indiqués en [DEVISE], toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Les frais de livraison et, le cas échéant, les droits de douane et taxes à l'importation sont indiqués ou signalés avant la validation de la commande. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

En cas d'erreur manifeste d'affichage de prix, nous nous réservons le droit d'annuler la commande et de vous rembourser intégralement.

5. Commande

La commande est définitive après validation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est envoyé à l'acheteur. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de litige de paiement, de commande anormale, de soupçon de fraude ou de rupture de stock.

6. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande, par les moyens proposés au passage en caisse. Les transactions sont traitées par les prestataires de paiement de Shopify ; nous n'avons pas accès à vos données bancaires complètes.

7. Livraison

Les zones desservies, les délais, les frais et l'origine de l'expédition figurent dans la politique d'expédition. Les délais annoncés sont estimatifs et courent à compter de la remise du colis au transporteur.

8. Rétractation, retours et remboursement

Les modalités complètes figurent dans la politique de retours et de remboursement. En résumé : un droit de rétractation de 14 jours s'applique à compter de la réception, et les frais de renvoi du produit sont à la charge de l'acheteur, sauf si le produit est défectueux, non conforme ou différent de celui commandé, auquel cas ils sont à notre charge.

9. Garanties légales

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les défauts cachés prévues par le droit applicable. Ces garanties s'appliquent indépendamment du droit de rétractation et ne sont en rien limitées par les présentes conditions. Pour toute demande, écrivez à [ADRESSE E-MAIL].

10. Responsabilité

Notre responsabilité ne saurait être engagée pour un usage du produit non conforme à sa destination. Le kit est un accessoire de rangement ; aucune performance de compression, d'étanchéité ni de protection n'est garantie. Aucune stipulation des présentes conditions n'a pour effet d'écarter notre responsabilité lorsque la loi ne le permet pas.

11. Force majeure

Nous ne pouvons être tenus responsables d'un retard ou d'une inexécution résultant d'un événement échappant à notre contrôle raisonnable, notamment une grève des transports, une fermeture douanière, une catastrophe naturelle ou une interruption des services de nos prestataires.

12. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.

13. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, marque) est protégé. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

14. Réclamations et médiation

Pour toute réclamation, écrivez-nous à [ADRESSE E-MAIL]. Nous accusons réception sous 2 jours ouvrés. Les consommateurs résidant dans l'Union européenne peuvent également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.

15. Nullité partielle

Si une clause des présentes conditions était jugée nulle ou inapplicable, les autres clauses resteraient pleinement en vigueur.

16. Droit applicable et for

Les présentes conditions sont soumises au droit [DROIT APPLICABLE — ex. suisse]. Le for est [FOR JURIDIQUE — ex. Genève], sous réserve des règles protectrices impératives dont bénéficie le consommateur dans son pays de résidence. Une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.